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Mentions légales

Dernière mise à jour : 14 mai 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale : [À RENSEIGNER : raison sociale + nom commercial]

Forme juridique : [À RENSEIGNER : SAS / SARL / EI / auto-entrepreneur]

Capital social : [À RENSEIGNER : si SAS / SARL]

Siège social : [À RENSEIGNER : adresse complète]

RCS : [À RENSEIGNER : numéro RCS + ville greffe]

SIRET : [À RENSEIGNER : 14 chiffres]

N° TVA intracommunautaire : [À RENSEIGNER : si assujetti TVA]

Email : contact@hydropotentiel.fr

Directeur de la publication : [À RENSEIGNER : nom + prénom]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., qui assure la diffusion CDN et l'exécution des fonctions serverless.

Vercel Inc. : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Site web : vercel.com

Représentant UE au sens du RGPD (art. 27) : Vercel Germany GmbHKrausenstraße 38, 10117 Berlin, Allemagne (représentant UE au sens RGPD art. 27).

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de l'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur.

La marque HomeHydro, le produit HydroPotentiel et le nom de domaine hydropotentiel.frsont la propriété de l'éditeur.

4. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

5. Cookies et traceurs

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6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à l'éditeur.

Médiateur compétent : [À RENSEIGNER : nom du médiateur conso adhéré]

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, vous pouvez nous écrire à : contact@hydropotentiel.fr